- privilège immobilier spécial
- залоговое право кредитора на некоторое недвижимое имущество должника
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Co-propriété — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… … Wikipédia en Français
Copropriete — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… … Wikipédia en Français
Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… … Wikipédia en Français
Droit patrimonial — Patrimoine (droit) Pour les articles homonymes, voir Patrimoine. Le patrimoine est l ensemble des droits et des obligations d une personne juridique[1]. C est donc l ensemble des biens extérieurs, des choses inanimées ou même animées (végétaux,… … Wikipédia en Français
Patrimoine (Droit) — Pour les articles homonymes, voir Patrimoine. Le patrimoine est l ensemble des droits et des obligations d une personne juridique[1]. C est donc l ensemble des biens extérieurs, des choses inanimées ou même animées (végétaux, animaux), mobilières … Wikipédia en Français
Scandale du Watergate — Le complexe immobilier du Watergate, abritant appartements de luxe, bureaux et hôtels. Le scandale du Watergate est une affaire d espionnage politique qui aboutit, en 1974, à la démission du président des États Unis Richard Nixon. L affaire… … Wikipédia en Français
Affaire du Watergate — Scandale du Watergate Le complexe immobilier des Water, abritant appartements de luxe, bureaux et hôtels. Le scandale du Watergate est à l origine une affaire d espionnage politique qui débouche, en 1974, sur la démission du président des États… … Wikipédia en Français
Scandale du watergate — Le complexe immobilier des Water, abritant appartements de luxe, bureaux et hôtels. Le scandale du Watergate est à l origine une affaire d espionnage politique qui débouche, en 1974, sur la démission du président des États Unis Richard Nixon. L… … Wikipédia en Français
Marteau (hameau) — Spa (ville) Pour les articles homonymes, voir Spa. Spa … Wikipédia en Français
Spa (ville) — Pour les articles homonymes, voir Spa. Spa Géolocalisation sur la carte : Bel … Wikipédia en Français
Boulo-billancourtois — Boulogne Billancourt Pour les articles homonymes, voir Boulogne. 48°50′07″N 2°14′27″E / … Wikipédia en Français